Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN MARTIN
CHATEAU - PAULET S.A. DOMAINE DE LA COURONNE 26 RUE DU DOMINANT 16100 - COGNAC CHATEAUBERNARD.

Numéro de dépôt :
1146626
Date de dépôt :
17/03/1980
Lieu de dépôt :
COGNAC
SAN MARTIN de CHATEAU - PAULET DOMAINE DE LA COURONNE 26 RUE DU DOMINANT 16100 - COGNAC CHATEAUBERNARD

Présentation de la marque SAN MARTIN

Déposée le 17 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU - PAULET DOMAINE DE LA COURONNE 26 RUE DU DOMINANT 16100 - COGNAC CHATEAUBERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAN MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU - PAULET DOMAINE DE LA COURONNE 26 RUE DU DOMINANT 16100 - COGNAC CHATEAUBERNARD - France.

La marque SAN MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAN MARTIN est expirée depuis le 17 mars 1990.

CHATEAU - PAULET DOMAINE DE LA COURONNE 26 RUE DU DOMINANT 16100 - COGNAC CHATEAUBERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PAULET


CHATEAU - PAULET S.A. DOMAINE DE LA COURONNE 26 RUE DU DOMINANT 16100 - COGNAC CHATEAUBERNARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

EAU.DE.VIE,BRANDY.